MENTIONS LÉGALES


Knürr GmbH

Mariakirchener Straße 38
94424 Arnstorf
Germany

Registre du commerce : Landshut HRB 14011
Numéro de TVA intracommunautaire : DE 363797731

Téléphone : +49 (0) 87 23 / 28 – 0
Télécopie : +49 (0) 87 23 / 28 – 138
Courriel : info@knuerr.com

Gérant : Tim Holzapfel
Responsable du site conformément
au §10 Abs. 3 du MDStV :
Tim Holzapfel

DROIT

Veuillez lire attentivement l’ensemble des dispositions énoncées ci-dessous (« conditions ») avant d’utiliser le présent site Internet. L’utilisation de ce site Internet signifie que vous convenez et acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions, veuillez ne pas utiliser ce site Internet ni télécharger quoi que ce soit à partir de ce site.

LE SITE ET SON UTILISATION

Le site internet www.knuerr-consoles.com est détenu, exploité et alimenté par Knürr GmbH (Knürr) à partir de ses bureaux.

Aux fins des présentes, Knürr ainsi que ses filiales et sociétés apparentées sont collectivement ci-après dénommées « Knürr ». Le site Internet ou les sites corrélatifs sont ci-après dénommés « le site ». Chaque site est mis à votre disposition pour votre information personnelle et une utilisation non commerciale.

N’hésitez pas à consulter le site. Toutefois, votre accès au site ainsi que son utilisation sont assujettis aux conditions d’utilisation et lois applicables suivantes :

Vous devez uniquement utiliser le site dans un but licite ;

Vous ne devez ni publier ni transmettre par le site des renseignements ou matériels pouvant porter atteinte ou compromettre, d’une quelconque façon, les droits d’autrui ou qui sont de nature illicite, menaçante, abusive, diffamatoire, portant atteinte à la vie privée ou au droit à l’image, vulgaire, obscène, blasphématoire, harcelante ou autrement répréhensible ;

 Vous ne devez également ni publier ni transmettre par le site des renseignements ou matériels encourageant des comportements qui pourraient être considérés comme une infraction pénale, entraîner une quelconque responsabilité ou autrement enfreindre des lois ou des décisions ou directives administratives, contreviennent aux présentes conditions ou qui, sans le consentement préalable écrit de Knürr, contiennent de la publicité ou toute forme de sollicitation relative à des produits ou services.

Tout comportement de votre part qui, selon Knürr, limite ou empêche tout autre utilisateur d’utiliser ou de profiter du site ne sera pas autorisé.

Le site contient des renseignements et des matériels, notamment, sans toutefois s’y limiter, du texte, des logiciels, photographies, vidéos, graphiques et de l’audio (dénommés collectivement « matériels ») qui proviennent en tout ou en partie de renseignements et matériels fournis par Knürr et d’autres sources, et sont protégés par les lois internationales en matière de droits d’auteur, marques de commerce et autres lois.

Knürr détient les droits d’auteur sur l’ensemble de la sélection, coordination, disposition et amélioration dudit contenu, et détient les droits sur, ou le permis d’utiliser, les éléments individuels dudit contenu.

Aucun matériel ne peut être copié, reproduit, réédité, modifié, téléchargé, affiché, transmis ou distribué de quelque façon que ce soit ou décompilé, désossé ou désassemblé, ainsi que, sans toutefois s’y limiter, les textes, images, audio, vidéos et tout logiciel (y compris, sans toutefois s’y limiter, les images ou fichiers incorporés ou générés par le logiciel ou les données accompagnant ledit logiciel). Toutefois, vous pouvez télécharger une copie des matériels sur un seul ordinateur et uniquement pour votre usage personnel et non commercial, et à condition de conserver tous les avis des droits d’auteur, marques de commerce et autres droits de propriété et de ne pas changer ni supprimer les références à l’auteur.

Cette autorisation restrictive n’est pas un transfert de titre de propriété des matériels, et en utilisant le site, vous convenez de ne pas acquérir de licence, droits de propriété ou autres droits sur les matériels.

La modification ou l’utilisation des matériels à toutes autres fins est une infraction aux droits d’auteur, marques commerciales et autres droits de propriété de Knürr ou desdites autres sources, et peut également contrevenir à d’autres lois. L’utilisation desdits matériels sur un autre site Internet ou sur un ordinateur ou environnement en réseau est interdit sans l’autorisation expresse écrite de Knürr. Si vous contrevenez à l’une des présentes conditions, l’autorisation dont vous bénéficiez pour utiliser le site est automatiquement annulée, et vous devez immédiatement détruire les matériels imprimés ou téléchargés en votre possession.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITE

Le site et les matériels, ainsi que toute communication s’y rattachant, sont fournis « en l’état », sans aucune déclaration ou garantie, explicite ou implicite, de quelque nature que ce soit, y compris, sans toutefois s’y limiter, toute garantie quant à leur qualité marchande, l’absence de contrefaçon ou leur adéquation à un usage particulier.

Dans certains états, l’exclusion de garantie implicite n’est pas autorisée, aussi, les exclusions susmentionnées peuvent ne pas s’appliquer dans certains cas. Dans ces situations particulières, toutes les autres exclusions demeurent en vigueur.

Knürr ne garantit pas l’exactitude, la fiabilité ou l’intégralité des renseignements figurant sur ce site. En outre, Knürr ne garantit ni ne déclare que les renseignements peuvent se prêter à différents usages en toute circonstance ou application. En utilisant ce site, vous convenez d’être le seul responsable de l’utilisation desdits matériels, conseils, déclarations ou renseignements fournis et que vous le faites à votre propre risque.

Knürr décline toute responsabilité quant à de quelconques dommages résultant de l’utilisation du présent site. Cette clause de non-responsabilité explicite comprend les dommages provoqués par des virus, des vers, des chevaux de Troie ou tout autre logiciel informatique ou anomalie pouvant infecter, nuire ou endommager le matériel de votre ordinateur, ses logiciels, sa mémoire ou tout autre bien appartenant à autrui ou à vous-même, après avoir accéder, utiliser ou naviguer sur le présent site.

SITES TIERS

Knürr peut, à des fins utiles, vous fournir des liens vers d’autres sites Internet exploités par d’autres entités ou personnes, mais n’émet aucune déclaration quant aux autres sites Internet auxquels vous pouvez accéder à partir du présent site. Tout lien vers un site Internet autre que celui de Knürr ne signifie pas que Knürr avalise ou accepte une quelconque responsabilité quant au contenu ou à l’utilisation dudit site Internet. Si vous utilisez ces sites, vous le faites à vos propres risques. Knürr n’émet aucune garantie ou déclaration quant aux sites Internet référencés ou renseignements ou matériels qui y sont publiés ou quant aux produits et services qui y sont décrits, ni ne parraine ni n’entérine ceux-ci. En outre, ces liens ne signifient pas que Knürr est affiliée ou associée, ou que les sites référencés sont autorisés à utiliser la marque de commerce, l’appellation commerciale, le logo ou les droits d’auteur de Knürr.

CONTENU TIERS

Tout avis, déclaration, service, offre ou autre renseignement ou contenu exprimé ou mis à disposition sur le site par un tiers est celui de l’auteur ou du distributeur respectif et non celui de Knürr.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

L’utilisation et la navigation du site Internet est à vos propres risques. Si vous n’êtes pas satisfait des matériels contenus dans le site ou des présentes conditions, votre seul et unique recours est de cesser d’accéder et d’utiliser le présent site.

En aucun cas Knürr, ses fournisseurs ou autres tiers mentionnés ou impliqués dans la création, la production ou la livraison du présent site ne sauraient être tenus responsables de tout dommage direct, accessoire, consécutif, indirect, particulier ou punitif quel qu’il soit (y compris, sans toutefois s’y limiter, les coûts et dépenses encourus, de quelque nature que ce soit, la perte de profit, la perte de données ou programmes, la cessation des activités) découlant de l’accès, de l’utilisation, de l’inaptitude à utiliser ou des conséquences de l’utilisation du présent site, des sites tiers référencés ou de tout matériel contenu dans le présent site ou autres sites tiers (y compris, sans toutefois s’y limiter, ceux provoqués par ou résultant d’un défaut d’exécution, erreur, omission, lien vers d’autres sites Internet, interruption, suppression, défectuosité, délai de transmission, virus informatique ou défaillance de la ligne de transmission, ou de la destruction, de l’accès non autorisé, de l’altération ou de l’utilisation d’un quelconque ordinateur ou système), que ce soit sur la base d’une garantie, d’un contrat, d’un délit civil, d’une négligence, d’une responsabilité absolue ou selon toute autre théorie juridique, et que Knürr ait été ou non avisée de la possibilité de tels dommages.

Knürr ne peut aucunement être tenue responsable des actes, omissions ou comportements perpétrés par un quelconque utilisateur ou tiers.

Les obligations et responsabilités de Knürr quant à ses produits et services sont régies uniquement par les conditions générales de vente de Knürr ou par les droits de licence dont lesdits produits et services vendus et sous licence font l’objet.

Une copie desdites conditions générales de vente peut être obtenue auprès de l’entité commerciale Knürr concernée.

SPHERE DE SECURITE

Les matériels du site peuvent contenir diverses données à caractère prévisionnel, fondées sur des hypothèses ou des prévisions, sur les activités de Knürr, ses résultats futurs et son avenir. Lesdites déclarations prévisionnelles sont basées sur les attentes actuelles et comportent certains risques et incertitudes.

En vertu des dispositions relatives à la sphère de sécurité stipulées dans la loi américaine de 1995, United States’ Private Securities Litigation Reform Act, Knürr émet la mise en garde suivante en identifiant des facteurs économiques, politiques et technologiques importants qui, entre autres, pourraient faire en sorte que les résultats ou événements réels diffèrent sensiblement de ceux énoncés ou implicites dans les déclarations provisionnelles et les hypothèses relatives.

LESDITS FACTEURS SONT NOTAMMENT LES SUIVANTS :

(1) les changements pouvant influencer la conjoncture économique actuelle et future comme les taux d’intérêts, les dépenses des consommateurs et les investissements ;

(2) les facteurs concurrentiels et les réactions des concurrents aux initiatives de Knürr ;

(3) la réussite du développement et du lancement des produits anticipés sur le marché ;

(4) les changements inhérents aux lois et réglementations, notamment les impôts et les taxes ;

(5) les conditions instables des gouvernements et de l’économie dans les pays émergeants ;

(6) le maintien d’une conjoncture favorable aux acquisitions, domestiques et extérieures, y compris les conditions réglementaires et les valeurs du marché des candidats.

RENSEIGNEMENTS FOURNIS PAR VOUS

Il a toujours été, et aujourd’hui encore, la politique de Knürr de ne pas accepter ou d’envisager des idées, suggestions ou matériels autres que ceux qui vous sont demandés par Knürr. En conséquence, Knürr ne souhaite pas que vous, et vous ne devriez pas, envoyiez des renseignements confidentiels ou exclusifs à Knürr par le biais du site, sauf si expressément demandé par Knürr. Veuillez prendre note que tout renseignement ou matériel non sollicité envoyé à Knürr sera réputé ne pas être confidentiel ou exclusif. En soumettant des renseignements ou matériels sur le site, vous octroyez automatiquement à Knürr (ou garantissez que le propriétaire desdits renseignements et matériels a expressément octroyé à Knürr) la licence et le droit irrévocable, perpétuel, illimité et exempt de redevance lui permettant de reproduire, modifier, publier, utiliser, diffuser, adapter, traduire, transmettre et distribuer et de mettre à la disposition d’autrui lesdits renseignements et matériels (tout ou en partie et pour quelque usage que ce soit) au niveau international, et de les incorporer dans d’autres œuvres, sous toutes les formes médiatiques et technologiques connues actuellement ou développées par la suite. Vous convenez également que Knürr est libre d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire et techniques que vous envoyez à Knürr pour un usage quelconque. Tel que mentionné ci-haut, Knürr ne veut pas recevoir, et vous êtes réputé convenir et accepter, en utilisant le site, de ne pas fournir à Knürr des renseignements ou matériels qui sont diffamatoires, menaçants, obscènes, de nature harcelante, en violation des lois et directives gouvernementales ou autrement illégaux ou qui contiennent les renseignements de propriété ou des matériels d’une autre personne ou entité. Vous ne devez pas télécharger, publier ou autrement mettre à disposition sur le site tout renseignement ou matériel protégé par des droits d’auteur, marques commerciales ou autres droits de propriété, sans l’autorisation expresse écrite du propriétaire desdits droits. Vous êtes seul et unique responsable de tout dommage résultant d’une transgression des droits d’auteur, des droits de propriété ou de toute autre préjudice causé par une telle soumission.

CHANGEMENTS

Knürr se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier les présentes conditions en tout temps et de corriger les erreurs ou omissions dans une section quelconque du site et des matériels. Les matériels peuvent également être changés, modifiés, ajoutés, supprimés ou mis à jour sans avis préalable. Toutefois, Knürr n’est aucunement tenue de mettre à jour les matériels. Knürr peut également apporter des changements aux produits, services, programmes ou prix (le cas échéant) décrits sur le site en tout temps et sans avis préalable. Votre utilisation continue du site après toute modification apportée au site par Knürr signifiera que vous acceptez ces changements. Nous vous conseillons de consulter régulièrement les présentes conditions car elles ont force obligatoire pour vous.

LIENS VERS LE SITE

Toute personne parvenant au site Knürr par un lien extérieur doit se conformer aux directives de Knürr sur les liens extérieurs vers le site et toutes autres lois applicables.

UTILISATEURS INTERNATIONAUX

Le site est régi par Knürr à partir de ses bureaux en Allemagne. Les matériels publiés sur le présent site peuvent porter sur des produits, programmes ou services qui ne sont pas disponibles dans votre pays. Veuillez communiquer avec votre contact Knürr locale à ce sujet. En outre, Knürr ne prétend aucunement que les matériels du site sont pertinents ou disponibles pour une utilisation hors de l’Allemagne ou accès depuis des territoires où leurs contenus sont illégaux ou interdits. Vous ne pouvez pas utiliser le site ou exporter des renseignements et matériels qui enfreignent les lois d’exportation en vigueur en Allemagne et dans tout autre pays. Si vous accédez au site hors de l’Allemagne, vous êtes tenu de respecter les lois applicables.

LOIS APPLICABLES

Les présentes conditions sont régies par les lois de l’Allemagne, sans égards aux principes de conflits de lois.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ – PRÉSENTATION

Knürr est consciente de la nécessité d’aborder la question de confidentialité sur Internet, et nous estimons que vous êtes en droit de savoir comment nous prévoyons traiter les renseignements que nous obtenons sur vous au cours de votre visite sur le site.

RENSEIGNEMENTS SUR LES VISITEURS DU SITE INTERNET KNÜRR

Vous pouvez visiter notre site Internet Knürr sans divulguer votre identité ou vos renseignements personnels. Nos serveurs Internet recueillent les noms de domaines, et non les adresses courriels des visiteurs. En général, nous recueillons des renseignements collectifs sur les utilisateurs du site afin d’identifier, par exemple, les sections du site qui sont les plus fréquentées ou les matériels qui sont le plus souvent consultés. Ces renseignements nous aident à établir ce que les utilisateurs recherchent le plus, ainsi qu’à leur offrir continuellement un meilleur confort d’utilisation en améliorant le contenu du site. Cependant, il est possible que dans certains cas nous nécessitions certains renseignements à votre sujet comme votre nom ou votre adresse. Habituellement, les renseignements personnels obtenus par Knürr servent à répondre aux demandes, traiter les commandes, l’enregistrement des produits ou à vous permettre d’accéder à des informations de compte particulières. Il se peut également que nous vous demandions de nous fournir, à votre discrétion, des renseignements comme vos intérêts personnels, d’ordre démographique ou relatifs à votre expérience avec nos produits, aux fins d’études de marché. Parfois, il se peut que nous transmettions les adresses courriel des utilisateurs ayant fourni ces renseignements à d’autres entreprises réputées qui, selon nous, offrent des produits ou services pouvant vous intéresser.

TÉMOINS

De nombreux sites utilisent une technologie appelée « témoins », où un site Internet transmet un élément de donnée par votre navigateur vers votre système. Certaines pages du site Knürr utilisent des témoins nous permettant de vous offrir un meilleur service lorsque vous consultez à nouveau notre site. Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il vous signale la réception d’un témoin, vous offrant ainsi la possibilité de l’accepter ou non.

GOOGLE ANALYTICS

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Vous trouverez des informations plus détaillées sur les conditions d’utilisation et la protection des données à l’adresse http://www.google.com/analytics/terms/fr.html ou à celle-ci https://www.google.fr/intl/fr/policies/. Nous vous informons que sur ce site web, Google Analytics a été étendu du code « anonymizeIp » afin de garantir une saisie anonymisée des adresses IP (appelé masquage d’adresse IP).

LIENS VERS D`AUTRES SITES INTERNET

Le site Knürr peut contenir des liens vers d’autres sites Internet comme les distributeurs ou les représentants commerciaux d’Knürr.

Bien qu’Knürr s’efforce de fournir des liens de sites partageant ses normes de qualité élevées et son respect de la confidentialité, Knürr ne peut aucunement être tenue responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité en vigueur sur d’autres sites.

PROTECTION DES DONNÉES

Knürr traite les données conformément aux lois et normes de l’UE régissant la protection des données. Vos données peuvent être communiquées à des pays extérieurs à l’UE et traitées à des fins légitimes. En nous fournissant vos informations, vous acceptez cette communication et ce traitement des données.

CHANGEMENTS

Dans le cas de quelconques changements apportés à l’engagement d’Knürr envers sa politique de confidentialité, Knürr vous en avisera ici afin que vous soyez toujours au courant des renseignements que nous recueillons et comment nous prévoyons les utiliser.

Conditions générales de vente

Disponible sur demande